L'association Centaure veut faire reconnaître la souffrance morale des personnes exposées
L'association de victimes de l'amiante Centaure s'est lancée dans un nouveau combat: faire reconnaître le préjudice d'anxiété supporté par les personnes exposées à l'amiante. Exposées et pas forcément malades, c'est là tout le sens de ce nouveau marathon judiciaire qui s'annonce.
"La logique que l'on porte, elle est simple, précise Jacques Middione, ancien des chantiers navals et trésorier de Centaure. Elle est de dire que, maladie déclarée ou pas, quand on a été exposé à l'amiante, on vit avec cette question: est-ce que je vais tomber malade. Moi, je vais passer un scanner demain et je peux vous dire que je n'en mène pas large, on a vu tellement de copains disparaître."
Cette épée de Damoclès au-dessus de leurs têtes, les hommes et les femmes en colère que sont les victimes de l'amiante aimeraient la voir reconnue par la justice. Et pour Centaure, l'espoir est venu d'Albi (Tarn), le 19janvier, où, "pour la première fois", un conseil prud'homal a reconnu le fameux préjudice d'anxiété à un ancien salarié d'Éternit. "Ce préjudice d'anxiété s'adresserait à ceux qui ne sont pas partis en préretraite amiante et qui ne sont pas malades, poursuit l'association. Ce sont des salariés qui n'ont jamais reçu d'indemnité."
Dans l'attente de la jurisprudence Cette nouvelle page judiciaire vient s'ajouter à une autre en cours pour les victimes de l'amiante: celle de la reconnaissance du double préjudice lié à l'Allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Acaata). Depuis 1999, avec l'Acaata, les travailleurs occupant des postes reconnus comme officiellement exposés à l'amiante pouvait, sous certaines conditions, partir en préretraite dès 50 ans. Problème, il ne percevait plus, dès lors, que 65% de leur salaire au moment de la cessation d'activité.
Une "double peine" -risque sanitaire plus perte de revenus- contre laquelle les victimes de l'amiante se battent depuis plusieurs années. Ce combat a connu un sérieux coup d'accélérateur en 2008, avec deux décisions de justice demandant à deux sociétés ayant utilisé de l'amiante une indemnité compensatoire de cette perte de revenus : l'une d'un conseil des prud'hommes de Bergerac; l'autre de la cour d'appel de Paris.
À Marseille, le conseil prud'homal a statué le 3mars dernier sur la question… Et n'a pas pu se mettre d'accord, la décision est donc parti devant un juge professionnel dont on attend les conclusions en septembre prochain.
Mais en fait, cette décision risque bien de dépendre en grande partie "de l'arrêté de la cour de cassation dans les deux affaires de Bergerac et de Paris et ça, on l'attend pour fin avril, début mai", confie Pierre Bouvier, président de Centaure. En clair, de l'issue juridique finale des affaires Ahlstrom Label Pack à Bergerac et ZF Masson à Paris dépendra sûrement la jurisprudence.
Si ladite issue est favorable aux salariés, les victimes de l'amiante de toute la France seront dans les starting-blocks, dossiers juridiques en main (une centaine rien qu'à Centaure), pour s'engouffrer dans la brèche.
"La logique que l'on porte, elle est simple, précise Jacques Middione, ancien des chantiers navals et trésorier de Centaure. Elle est de dire que, maladie déclarée ou pas, quand on a été exposé à l'amiante, on vit avec cette question: est-ce que je vais tomber malade. Moi, je vais passer un scanner demain et je peux vous dire que je n'en mène pas large, on a vu tellement de copains disparaître."
Cette épée de Damoclès au-dessus de leurs têtes, les hommes et les femmes en colère que sont les victimes de l'amiante aimeraient la voir reconnue par la justice. Et pour Centaure, l'espoir est venu d'Albi (Tarn), le 19janvier, où, "pour la première fois", un conseil prud'homal a reconnu le fameux préjudice d'anxiété à un ancien salarié d'Éternit. "Ce préjudice d'anxiété s'adresserait à ceux qui ne sont pas partis en préretraite amiante et qui ne sont pas malades, poursuit l'association. Ce sont des salariés qui n'ont jamais reçu d'indemnité."
Dans l'attente de la jurisprudence Cette nouvelle page judiciaire vient s'ajouter à une autre en cours pour les victimes de l'amiante: celle de la reconnaissance du double préjudice lié à l'Allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Acaata). Depuis 1999, avec l'Acaata, les travailleurs occupant des postes reconnus comme officiellement exposés à l'amiante pouvait, sous certaines conditions, partir en préretraite dès 50 ans. Problème, il ne percevait plus, dès lors, que 65% de leur salaire au moment de la cessation d'activité.
Une "double peine" -risque sanitaire plus perte de revenus- contre laquelle les victimes de l'amiante se battent depuis plusieurs années. Ce combat a connu un sérieux coup d'accélérateur en 2008, avec deux décisions de justice demandant à deux sociétés ayant utilisé de l'amiante une indemnité compensatoire de cette perte de revenus : l'une d'un conseil des prud'hommes de Bergerac; l'autre de la cour d'appel de Paris.
À Marseille, le conseil prud'homal a statué le 3mars dernier sur la question… Et n'a pas pu se mettre d'accord, la décision est donc parti devant un juge professionnel dont on attend les conclusions en septembre prochain.
Mais en fait, cette décision risque bien de dépendre en grande partie "de l'arrêté de la cour de cassation dans les deux affaires de Bergerac et de Paris et ça, on l'attend pour fin avril, début mai", confie Pierre Bouvier, président de Centaure. En clair, de l'issue juridique finale des affaires Ahlstrom Label Pack à Bergerac et ZF Masson à Paris dépendra sûrement la jurisprudence.
Si ladite issue est favorable aux salariés, les victimes de l'amiante de toute la France seront dans les starting-blocks, dossiers juridiques en main (une centaine rien qu'à Centaure), pour s'engouffrer dans la brèche.
Source : http://www.laprovence.com/
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